Certu

Club Innovations Transports des Collectivités

Accueil > Transport et aménagement > Formes urbaines

> Recherche détaillée

Articuler urbanisme et transport : chartes, contrats d’axes, etc

Retour d’expériences

ETUDE

Cinq territoires (Lillois, franco-valdo-genevois, francilien, toulousain et grenoblois) ont souhaité contractualiser autour des projets de transport public pour asssurer la cohérence entre acteurs de l’urbanisme et des transports.

Le Grenelle de l’environnement et le Sommet de Copenhague ont confirmé la nécessité d’un transfert massif des déplacements urbains vers les mode alternatifs à la voiture. Mais aussi louable soit-il, cet objectif ne saurait se concrétiser à n’importe quelles conditions : des transports publics peuvent être développés à des coûts d’autant plus acceptables pour les collectivités qu’ils desservent des quartiers denses et accueillants aux mobilités douces (piétons, vélos).

Comment réunir ces conditions, alors qu’elles dépendent le plus souvent d’autorités et d’opérateurs différents, aux logiques, aux ressources et aux calendriers désaccordés ?

LILLE : le concept de "ville dense"

GENEVE  : l’organisation de la coopération des acteurs sur un projet d’agglomération commun

ÎLE-De-FRANCE  : une négociation accélérée pour fédérer 13 partenaires

TOULOUSE : un guide méthodologique pour décrire le processus de contrat d’axe

GRENOBLE : coupler les investissements de transort public et la programmation urbaine dans le cadre de "zones d’intensification urbaine"

 

Année d'élaboration :

2010

Méthodologie

 Qu'elles s'intitulent « contrat », « charte », « DIVAT » ou « PACA », les cinq démarches sont en cours d’expérimentation et imprégnées des contextes locaux où elles ont été imaginées et qu’elles contribuent à transformer. Par exemple, en Ile-de-France, la notion utilisée de « charte pour un territoire durable » n’est pas à confondre avec les notions de « contrat d’axe » et « contrat de pôle » issues du Plan de Déplacements Urbains d’Ile-de-France (PDUIF), document piloté par l’État, approuvé le 15 décembre 2000 et actuellement en cours de révision sous l’égide du STIF et de la Région.

 Le « contrat d’axe » est un protocole d’accord traduisant le projet défini et validé par un comité d’axe, composé des différents maîtres d’ouvrage et intervenants et précisant leurs engagements relatifs à l’aménagement et l’exploitation de la voirie ; le « contrat de pôle d’échanges, gare du réseau ferré » est un protocole d’accord entre tous les partenaires du projet d’aménagement validé par un comité de pôle, et comprend un parti d’aménagement, la désignation des maîtres d’ouvrage et un tableau de financement.

Résultats

 Les démarches de chartes et contrats d’axe se présentent comme des outils de mise en oeuvre des objectifs du développement durable. Elles réalisent des articulations locales entre projets de transport et programmation urbaine sur la base de projets concertés. Elles ne nécessitent pas de moyens nouveaux, mais une réutilisation inventive des leviers d’action des acteurs concernés.

Contacts

  • Contact ministère : Martine MEUNIER-CHABERT (Certu)

Informations complémentaires

Autres :

La synthèse ci-dessous a été rédigée par Richard QUINCEROT, urbaniste FSU (Genève).

Elle est extraite de l'ouvrage qui présente les 5 fiches de manière plus détaillée :

ww.certu.fr/catalogue

Document(s) disponible(s)

Fiche de synthèse - 1.6 Mo