Certu

Club Innovations Transports des Collectivités

Accueil > Energie et environnement > Développement durable

> Recherche détaillée

La maîtrise des émissions de CO2 dans les transports : Instruments économiques de lutte contre l’effet de serre

Note de synthèse du SESP - n° 166 - juillet 2007

ETUDE

Première partie d’un dossier consacré à la maîtrise des émissions de CO2 dans les transports.

Voir les conditions de consultation sur le site internet :

diffusion.ses.daei@euqipement.gouv.fr

Plan du dossier :

- Introduction par Dominique Bureau, alain Ayong Le Kama, Laurence Demeulenaere (MEDED)

- Permis d’émission de gaz à effet de serre, fonctionnement du système européen (page 9 à 18) par Aurélie Vieillefosse (MEDAD),

- Choix des instruments de régulation : systèmes de réservation et bourses de transit dans l’arc alpin (page 19 à 28)par Dominique Bureau (MEDAD/DAEI),

- Les instruments de report modal : aides, taxes routières, bourses de transit et certificats (page 29 à 40) par Dominique Bureau (MEDAD/DAEI),

- Le mécanisme de développement propre (page 41 à 47) par Jean-jacques BECKER (MEDAD/DAEI).

 

Année d'élaboration :

2007

Méthodologie

Le changement climatique consitue un élément structurant pour les politiques de transports, qui nécessité de développer des instruments appropriés d'intervention publique.

Dans cette perspective, ce dossier propose des éléments d'éclairage aux interrogations sur ce sujet, théoriques comme de mise en oeuvre concréte et d'ouvrir des pistes de réflexion.

Objectifs (Impacts attendus sur le système de déplacement)

Pour l'action publique, les objectifs :

- Au plan national, réduire les émissisons de gaz à effet de serre (GES) par un facteeur 4 à l'horizon 2050,

- pour l'europe réduire les émissions globales de 20 %, un effort supplémentaire de 10 % pouvant être consenti dans le cadre d'engagements multilatéraux partagéspar les partenaires.

 

Contacts

  • Organisme : MEDAD/DAEI/SESP

Informations complémentaires

Autres :

Dans le cadre de la préparation du Grenelle de l'environnement, plusieurs bibliographies d'études et d'articles ont été réalisées par le CDAT.

Toutes les informations et l'accès à la base Témis sur le site internet du SESP, rubrique "centre de documentation" ou sur www.cdat.equipement.gouv.fr