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Pétrole, mobilité, CO2 : les politiques publiques et l’automobile face à la variation des prix du pétrole

ETUDE

 A la fin de l’année 2006, le réseau de recherche sur les dimensions critiques du calcul économique rendait ses travaux aux GO1 et 11 du PREDIT 3. Ils se sont concrétisés dans un ouvrage paru en 2007 aux éditions Economica. Depuis cette date, les questions posées au calcul économique en particulier et aux politiques publiques en général sont toujours aussi aiguës, à la suite des variations importantes des prix du pétrole d’une part, et d’autre part du fait des exigences de réduction des émissions de gaz à effet de serre. L’objectif du « facteur 4 » est ainsi devenu une priorité dans le cadre du Grenelle de l’environnement. Les réflexions sur le calcul économique doivent donc s’adapter pour aider les politiques publiques, notamment pour la programmation et la tarification des infrastructures de transport. A l’heure où se préparent de nouvelles méthodes d’évaluation des projets, notamment par le recours à des méthodes multicritères, il est nécessaire de prendre en compte explicitement les questions d’équité et les impacts sociaux des évolutions des prix et des systèmes de taxation.

Année d'élaboration :

2010

Méthodologie

 La recherche se construit autour de quatre modules.

- Module n°1 : Rente pétrolière versus taxe carbone</strong.. Du fait d'une certaine substituabilité entre rente pétrolière et taxe carbone, ou TIPP, nous chercherons comment pourrait se maintenir, voire se développer un tel type de taxe. Alors même que les valeurs de la tonne de CO2 proposées par le CAS semblent, pour certains. Dans le secteur du transport, cela exige une clarification du rôle de la TIPP son articulation avec les projets de péage poids lourd et de péage urbain contenus dans le Grenelle Environnement.

- Module n°2 : Evolution des trafics routiers et évolution du programme routier et autoroutier. Compte tenu des inflexions tendancielles des trafics et du parc automobile, nous nous interrogerons sur les besoins en infrastructures routières et autoroutières. La hausse des prix des carburants, ou des taxes, pourrait-elle inciter à légitimer un moratoire, partiel ou total, sur les projets autoroutiers ? Ou faut-il considérer que le développement des véhicules propres ne remet pas en cause les besoins en infrastructures ?

- Module n°3 : (R)évolution du couple offre et demande de transports collectifs. Quelles sont les évolutions potentielles de trafic des transports collectifs, urbains, péri-urbains et interurbains. Nous utiliserons des travaux conduits avec Vincent Kaufmann (EPFL-LASUR) et les résultats d'enquêtes sur les changements de comportement qui ont suivi, en région Rhône-Alpes, la mise en place du cadencement ferroviaire (S. Vincent, N. Ortar).Nous nous interrogerons enfin sur les évolutions du financement des TC, notamment par le péage, avec ses effets redistributifs.

- Module n°4 : Partenariats public privé et investissements en infrastructures de transport. En relation avec les nouvelles hypothèses que nous pouvons faire sur les variations potentielles de trafic des différents modes, nous en tirerons les conséquences qui s'imposent sur les besoins de financement publics et privés, et sur les moyens de les articuler alors même que les financements privés sont moins aisés. Ces travaux seront liés au Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) en préparation.

Financement - Ressources

PREDIT 4 -

 MEEDDM-DRI

Résultats

 Pour chacun des modules, sont attendus des éléments de réponse précis à des questions vives concernant l'évolution de la fiscalité (taxe carbone), de la tarification (péages), de la programmation et du financement des infrastructures, mais aussi des transports collectifs.

Plusieurs aspects sont examinés. par mi lesquels :

* les évolutions de comportments face aux variations du prix des carburants de 2000 à 2008,

* un état de l'art sur la "sensibilité" au prix des carburants,

* l'adapatation des comportements face aux épisodes de hausse de 1999 à 2007,

* les choix résidentiels et mobilité quotidienne,

* Les comportements lors d'une étude réalisée en Dombes (Ain),

* Dynamiquess à long terme des inégalités entre les ménages concernant l'automobile en France,

* les effets distributifs des politiques de transport urbain.

 

 

Contacts

  • Nom/Titre : A. BONNAFOUS, E. BOUCQ, M. GLACHANT, L. HIVERT, V. KAUFMANN, M. GOYON, J.L. MADRE, N. ORTAR, S. VINCENT, J.L. WINGERT

Informations complémentaires

Autres :

Ce rapport est également disponible sur le site internet du PREDIT :

www.predit.prd.fr

Document(s) disponible(s)

Rapport final - 3.8 Mo