Certu

Club Innovations Transports des Collectivités

Accueil > Sécurité et sûreté > Sécurité routière

> Recherche détaillée

Pour la sécurité des transports scolaires (CNT) actualisation 2011

Guide à l’usage des décideurs locaux et de leurs partenaires

ETUDE

Parmi les transports de personnes, les transports scolaires - services réguliers créés pour assurer à titre principal à l’intention des élèves la desserte des établissements d’enseignement - tiennent une place importante car ils concernent tous les jours 4 millions d’enfants dont 2 millions en zone rurale.

 Il est courant de dire que le transport scolaire constitue une chaîne dont tous les maillons doivent être sécurisés ». La faiblesse de l’un d’eux compromet la sécurité de l’ensemble. La mobilisation de chacun a permis d’obtenir un niveau de sécurité relativement favorable qu’il convient de maintenir et de renforcer.

Année d'élaboration :

2011

Origine (géographique, historique, économique, sociale…) :

 Cette nouvelle version du guide, élaborée en large concertation à la suite de la révision de l’arrêté du 2 juillet 1982, évoquée précédemment, effectuée en 2006 sous la conduite d’Yves BONDUELLE, i nspecteur général de l’équipement :

- met l’accent sur le rôle et la responsabilité des intervenants des opérations de transport (ex : suivant l’art. 60 de l’arrêté, l’organisateur doit s’assurer que le type de véhicule utilisé est adapté au service effectué ) ;

- traite largement de la question du transport de passagers debout, et de la généralisation de la règle : « une place, une personne, une ceinture » ;

- rappelle et développe les recommandations concernant l’éducation des enfants à la sécurité des transports, leur accompagnement dans certains cas et la sensibilisation des adultes qui les entourent, parents et éducateurs ;

- souligne l’importance de la coordination au plan local des services « Transports » et « Education nationale » ;

- accorde une part importante au rôle essentiel du conducteur, et développe les récentes actions de prévention des addictions mises en place dans ce secteur.

Le présent guide est centré sur les transports scolaires effectués en véhicules de plus de 9 places (autocar et autobus). Il aborde également les questions relatives aux transports scolaires effectués au moyen de véhicules de 9 places et moins, conducteur compris.

Méthodologie

 Une première version est parue en 1989, actualisée ensuite en 2000. Ses propositions étaient essentiellement alimentées par les conclusions du groupe permanent du CNT présidé par André DOGUET, inspecteur général des travaux publics, qui a effectué chaque année pendant près de 20 ans, sur la base d’un bilan établi par les forces de l’ordre, l’analyse des accidents de transports d’enfants intervenus en trajet et aux points d’arrêt.

Contacts

  • Organisme : CNT : Conseil National des Transports
  • Adresse : Arche Paroi nord - 92055 La Défense cedex (01 40 81 86 70)

Informations complémentaires

Autres :

Cette version de janvier 2011 est également accessible sur le site de la DGITM à l'adresse suivante :
http://www.developpement-durable.gouv.fr.vpn.i2/IMG/pdf/CNT_guide_securite_TS_janvier_2011_.pdf

Document(s) disponible(s)

1.3 Mo